Mentions Légales

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B.M.S. AÏKIDO (Blanc-Mesnil Sports) – (F.F.A.B.) 11493013 

Association déclarée

Siège

34 rue Albert Thomas
93150 Le Blanc-Mesnil
Président : M. Laurent DUGOT
E-mail :
bms-aikido@hotmail.fr

SIRET : 447 947 540 00012 – NAF : 9312Z – N° TVA Intracommunautaire : FR73 447947540


E.P.P.G. section AÏKIDO (Éducation Physique Populaire Gervaisienne) – (F.F.A.B.) 11493009

Association déclarée

Siège

48 rue de Stalingrad
93310 Le Pré-Saint-Gervais
Président de la section Aïkido : M. Didier PAYNEL
E-mail : psg.aikido@yahoo.fr

SIRET : 343 819 587 00027 – NAF : 9312Z – N° TVA Intracommunautaire : FR58 343819587


E.L.A. AÏKIDO (École Livryenne d’Aïkido) – (F.F.A.B.) 11493027 

Association déclarée

Siège

3 Cité des Charmilles
93190 Livry-Gargan
Président : M. Ronan PERROTEAU
E-mail : aiki.livry@gmail.com

SIRET : 813 099 439 00016 – NAF : 9312Z – N° TVA Intracommunautaire : FR44 813099439


Éditeur

DMPARIS CONSULT SAS
4 Rue des Fossés
93290 Tremblay-en-France
RCS : Bobigny 751 484 320
E-mail : dmparis@dmparis.com
Directeur de la Publication : M. David MAUREL
Responsable de la rédaction : M. David MAUREL

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OVH SAS – www.ovh.com
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
E-Mail : support@ovh.com

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Indépendance des clauses

Si l’une des clauses des présentes CGU devait être déclarée inapplicable ou est invalidée pour une quelconque raison, cette invalidité n’affectera pas l’application ou la validité des autres clauses de ces conditions générales, celle invalidée ou jugée inapplicable étant alors remplacée par la disposition la plus proche possible.

Loi applicable

Les présentes conditions générales sont régies exclusivement par la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de traduction, seule la version française fait foi.
A défaut de règlement amiable, le Tribunal de commerce de Bobigny sera seul compétent pour tout litige ou différent les concernant.

Mise à jour

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Crédits

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